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Mise en garde sur les droits

Le Centre Pompidou met tout en œuvre pour garantir la véracité des informations relatives aux droits de propriété intellectuelle des contenus numériques présentés sur son site. En cas d'inexactitude de ces données il met tout en oeuvre pour modifier celles-ci dans les plus brefs délais. Afin de respecter ses engagements, le Centre Pompidou met à disposition un formulaire de contact spécialement dédié à l'échange d'information ou au demandes de rectification de ces données.

Formulaire de retrait

A travers sa plateforme de contenus numériques, le Centre Pompidou souhaite favoriser l’accès à la culture dans le respect des droits de toutes les personnes concernées.

Toutefois, compte tenu de l’ancienneté de certains contenus et de la multitude des intervenants, il n’est pas impossible en dépit de nos efforts et des recherches avérées et sérieuses que nous avons effectuées, que des imprécisions puissent subsister ou que certains ayants droit n’aient pu être totalement identifiés.

A cet égard, vous pouvez remplir le présent formulaire afin de nous apporter toute précision utile nous permettant de rectifier une erreur éventuelle liée au droit de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins,…) ou au droit à l’image des personnes.

Nous mettons tout en œuvre pour vous répondre rapidement et satisfaire votre demande.

Identification du type de réclamation*
Sur quel type de contenu porte votre observation?*
Lien de la ressource concernée*
Droits revendiqués*
Droit de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marque, droit voisin…)
Droit à l’image
Qualité du réclamant*
Action*
Retrait du contenu
Correction des crédits / de la notice
Réclamant* Personne physique
Personne morale
Nom*
Prénom*
Adresse*
Courriel*
Téléphone
Télécopie

Les données personnelles que vous nous communiquez sont nécessaires au Centre Pompidou aux fins de traiter votre demande. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des informations vous concernant. Ce droit peut être exercé par courriel à l’adresse suivante: servicemultimedia@centrepompidou.fr.

Je certifie que toutes les informations renseignées dans le présent formulaire sont exactes.


Les champs accompagnés d'un (*) sont des champs obligatoires



Il est également possible d’imprimer le présent formulaire et de l’adresser par voie postale :

Centre Pompidou
Service Multimédia / Retrait de contenus site internet
75191 Paris cedex 04